Subventions vertes à Brossard
Ville l'a confirmé dans un avis publié le 8 octobre 2026. Si un achat figure dans vos projets, les montants et les règles ci-dessous valent quand même la peine d'être connus.
Fermé: s, budget épuisé (avis du 8 octobre 2026).Source : Ville de Brossard
6
programmes pour les ménages, tous fermés
300 $
le plus haut : eau potable ou arbre, achat à Brossard
50 %
du prix remboursé
12 mois
pour demander après l'achat
Vous avez 12 mois après l'achat pour présenter votre demande À Brossard, les subventions environnementales destinées aux citoyens ne sont plus accessibles cette année : l'argent prévu a été dépensé en entier. La.
Pourquoi les Subventions Sont Fermées
L'argent est attribué aux demandes dans l'ordre d'arrivée. Les premiers dossiers reçus sont payés les premiers, jusqu'à épuisement du budget. Quand il ne reste plus un sou, la Ville doit refuser les nouvelles demandes, comme l'explique la page du composteur domestique.
Ces programmes avaient rouvert le 22 avril 2026, à l'occasion du Jour de la Terre.
Ce que Chaque Programme Offre
Le remboursement varie selon le lieu d'achat. Acheter dans un commerce de Brossard rapporte généralement plus.
| Programme | Achat local | Achat ailleurs |
|---|---|---|
| Produits économisant l'eau potable | 300 $ maximum en tout | 200 $ maximum en tout |
| Arbre pour la cour avant | 300 $ max | 150 $ max |
| Couches lavables | 100 $ max | 75 $ max |
| Composteur domestique | 100 $ max | 75 $ max |
Du côté des produits d'hygiène durables, c'est la province d'achat qui compte : le remboursement atteint jusqu'à 100 $ pour un achat au Québec, et jusqu'à 75 $ à l'extérieur du Québec.
Économiser l'Eau en Salle de Bain
Le programme d'économie d'eau potable couvre la moitié du prix. Le maximum vaut pour toutes vos factures ensemble, pas pour chaque article. Par exemple, une toilette et un pommeau achetés à Brossard donnent ensemble droit à 300 $ au plus.
- Chasse d'eau de la toilette : 4,8 L au plus, deux toilettes admises par résidence.
- Débit du pommeau de douche : 7,6 L/min au plus.
- Seul le propriétaire peut présenter la demande.
- L'installation n'est pas couverte.
Un Arbre pour la Cour Avant
Ce programme vise les résidences dont la cour avant ne compte aucun arbre. À l'âge adulte, l'arbre doit mesurer 7 m ou plus.
- Le feuillu, l'arbre qui perd ses feuilles en automne, doit avoir un tronc de 5 cm de diamètre minimum, mesuré à 30 cm du sol.
- Le conifère, comme le sapin ou l'épinette, doit atteindre au moins 1,5 m de hauteur.
Couches Lavables : Qui Peut en Profiter ?
Le programme s'adresse aux personnes enceintes et aux parents d'un bébé de moins de 18 mois. Les couches déjà utilisées comptent aussi, d'après la page des couches lavables.
Et le Composteur Électronique ?
Non. Le composteur domestique classique est accepté, mais les composteurs électroniques ne sont pas admis.
Les Outils Écologiques pour l'Entretien Extérieur
Ce programme concerne seulement les propriétaires de maison unifamiliale. Par année, vous pouvez réclamer deux outils, et un seul du même type tous les 10 ans.
Voici ce que chaque équipement rapporte, selon que vous l'achetez à Brossard ou ailleurs :
- La tondeuse et la souffleuse à neige sont les mieux remboursées : 100 $ sur place, 75 $ à l'extérieur.
- Le taille-bordure, la souffleuse à feuilles et la pelle à neige électrique donnent droit à 75 $ localement, contre 50 $ ailleurs.
- Les lames déchiqueteuses sont les moins bien couvertes : 40 $ pour un achat à Brossard, 20 $ hors de la ville.
Une Aide pour les Projets Collectifs ?
Oui. Un groupe peut toucher jusqu'à 7 500 $ pour un projet environnemental. Ce programme est indépendant de celui offert aux citoyens.
Délais pour la Demande et le Paiement
Vous avez 12 mois après l'achat pour envoyer votre demande, précise la page du composteur domestique. Gardez donc votre facture.
Après l'acceptation du dossier, comptez de 30 à 40 jours ouvrables pour recevoir l'argent. Un jour ouvrable désigne un jour de la semaine, hors week-ends et jours fériés. Puisque l'argent part vers les premiers dossiers reçus, envoyer votre demande dès la réouverture du programme augmente vos chances d'être payé.
Sources officielles
- Ville de Brossard, programmes et subventions
- Ville de Brossard, économie d'eau potable
- Ville de Brossard, arbre en cour avant
- Ville de Brossard, couches lavables
- Ville de Brossard, produits d'hygiène durables
- Ville de Brossard, composteur domestique
- Ville de Brossard, outils d'entretien extérieur
- Ville de Brossard, relance des subventions
